Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu du Code de droit économique belge et de la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.veterinaire-mahieubrabant.be l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CABINET VÉTÉRINAIRE MAHIEU-BRABANT SRL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)
Numéro d'entreprise (BCE) : 0672.932.055
Numéro de TVA : BE0672932055
Siège social : Rue du Boclé 43, 7700 Mouscron, Belgique
Téléphone : +32 56 34 53 23
Adresse e-mail : cabinetveterinairemahieubrabant@hotmail.com

Responsables de la publication :
Xavier Brabant et Mélanie Mahieu

2. Activité professionnelle réglementée

Les responsables du cabinet exercent la profession de médecin vétérinaire, profession réglementée en Belgique.

Ils sont inscrits à l'Ordre des Médecins Vétérinaires – Ordre francophone :

Xavier Brabant – Numéro d'inscription à l'Ordre : F2789

Mélanie Mahieu – Numéro d'inscription à l'Ordre : F4303

Jade Detremmerie – Numéro d'inscription à l'Ordre : F6870

Delphine Germyns – Numéro d'inscription à l'Ordre : F5039

3. Assurance responsabilité civile professionnelle

Les professionnels sont couverts par une assurance responsabilité civile professionnelle :

Compagnie d'assurance : Baloise Insurance /FVC Assurances:Dréve G.Fache3/1
Numéro de police : 7B17708
Pays de couverture : Belgique, UE, Suisse

Compagnie d'assurance : Modulis
Numéro de police : 6386819
Pays de couverture : Belgique, UE, Suisse

4. Webmaster et hébergement

Webmaster du site :
VIRTUAL SPARK
679 Avenue de la République
59800 Lille – France

Hébergeur du site :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.veterinaire-mahieubrabant.be (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive du Cabinet Vétérinaire Mahieu-Brabant SRL, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée sera poursuivie conformément aux dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

6. Cookies et traceurs

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7. Données personnelles

Le site ne comporte aucun formulaire de contact ni système de collecte de données personnelles.
Aucune donnée personnelle n'est enregistrée via le site.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites de partenaires, notamment dans le cadre de services d'urgences vétérinaires.

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